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Maxime Charreire

Doctorant(e)
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  • Tél. professionnel 0140975906
  • Bureau à Paris Nanterre (Bât. + num.) G301
  • Axe de recherche

      Droit, Institutions, Règlementation et Interactions Stratégiques

2020-25 "Should environment be a concern for competition policy when firms face environmental liability ?"

Maxime Charreire, Eric Langlais

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Résumé
L'article s'intéresse au cas d'un oligopole où l'activité de production des firmes créée un dommage environnemental joint et indivisible. Nous étudions d'abord les effets de différents régimes de responsabilité environnementale sur l'équilibre de l'oligopole, et ensuite nous discutons les justifications de politiques de la concurrence "non conventionnelles", c'est-à-dire guidées par l'intérêt collectif incluant la préservation de la santé humaine ou de l'environnement. Nous analysons les décisions des firmes en termes d'output et de mesures environnementales sous différents régimes de responsabilité (responsabilité stricte vs pour faute), associés à différentes règles de partage des dommages (par tête vs par parts de marché), et avec un multiplicateur de dommages. Nous montrons qu'un droit de la responsabilité environnementale basé sur la combinaison de la responsabilité stricte, la règle de partage des dommages par tête, et un multiplicateur de dommage optimal, est compatible avec une politique de la concurrence "conservatrice" motivée par le surplus des consommateurs, dans la mesure où un affaiblissement du pouvoir de marché des firmes accroit aussi les dépenses agrégées de préservation de l'environnement et le bien-être social. Au contraire, l'adoption d'un régime de responsabilité pour faute, ou de la règle de partage des dommages par parts de marché, peut justifier des restrictions de concurrence, car l'entrée des firmes peut conduire à une diminution des dépenses environnementales agrégées et entrainer des pertes de bien-être social. Néanmoins, le fine tuning suppose que l'Autorité de la Concurrence dispose d'informations spécifiques que nous discutons.
Classification-JEL
L41, L13, K13
Mot(s) clé(s)
Responsabilité stricte; négligence; règles de partage des dommages; responsabilité par parts de marché; responsabilité environnementale; oligopole de Cournot; politique de la concurence
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2019-21 "Market collusion with joint harm and liability sharing"

Florian Baumann, Maxime Charreire, Andreea Cosnita-Langlais

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Résumé
Lorsqu'il est impossible d'identifier l'auteur d'un préjudice, ou bien si le dommage est indivisible, les tribunaux sont contraints de répartir le dommage total entre les responsables potentiels. Cet article étudie dasn quelle mesure les règles de partage de responsabilité peuvent favoriser la collusion sur le marché. Pour ce faire, nous utilisons un modèle de Cournot où les entreprises sont collectivement responsables du préjudice commun causé à des tiers. Nous examinons la stabilité des cartels dans un cadre standard d'interaction répétée à l'infini à travers l'analyse du facteur d'escompte critique, en considérant alternativement les cas d'un dommage linéaire puis cumulatif par rapport à la production totale de l’industrie.
Classification-JEL
L41, L13, K13
Mot(s) clé(s)
oligopole de Cournot, règles de partage de la responsabilité, collusion
Fichier
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