La soutenance aura lieu le mardi 06 Décembre à 14h00 au Bâtiment Campus Einaudi – Salle LL3 de l’Université de Turin.

Sous la direction de :

Monsieur, Eric Langlais, Professeur, Université Paris Nanterre, Monsieur Alessandro Melcarne, Maitre de Conférences, Université Paris Nanterre et de Monsieur, Giovanni Battista Ramello, Professeur, Université de Turin (Italie)

Membres du jury :
Monsieur, Rok, Spruk Professeur, Université de Ljubljana (Slovénie)
Monsieur, Roberto, Zanola Professeur, Université du Piémont Oriental (Italie)
Monsieur, Eric Langlais, Professeur, Université Paris Nanterre
Madame, Roberta Lombardi, Professeur, Université du Piémont Oriental (Italie)
Monsieur, Alessandro Melcarne, Maitre de Conférences, Université Paris Nanterre
Monsieur, Giovanni Battista Ramello Professeur, Université de Turin (Italie)

Résumé de la thèse :

Cette thèse est une contribution à la littérature en économie du droit. Le thème principal de cette recherche est le phénomène de l’induction de la demande que les professionnels des impôts stimulent chez les contribuables. La thèse est divisée en quatre chapitres, chacun analysant un aspect différent de la relation agent/client dans le domaine fiscal. Le chapitre introductif propose une vue d’ensemble du contexte de travail en analysant le contexte de l’enquête. Le premier chapitre est une contribution théorique qui se concentre sur l’établissement d’une relation et d’un lien entre le domaine médical et le secteur fiscal. L’organisation du chapitre conduit à l’hypothèse et à l’identification du phénomène de la demande induite par le professionnel dans le domaine fiscal. Ce concept est la base de ce projet de recherche et constitue le noyau central de ce chapitre. Il suggère également une hypothèse d’investigation dans la relation délicate entre agent et client, caractérisée par une forte asymétrie d’information. Le second chapitre explore par le biais d’une analyse empirique l’hypothèse du phénomène dans le domaine fiscal. Il le fait en étudiant la question de recherche visant à identifier la demande induite par le professionnel dans le contexte des tribunaux fiscaux. Tout ceci propose une approche innovante au problème de l’augmentation des appels dans le domaine du contentieux fiscal. L’inclusion d’effets fixes et l’utilisation d’un panel de données, combiné à une variable instrumentale, nous permettent d’estimer la relation causale entre le nombre de comptables et le nombre de recours fiscaux. Enfin, le troisième chapitre étudie la relation entre qualité institutionnelle et consultants fiscaux à travers une analyse empirique. La qualité institutionnelle, identifiée par l’utilisation d’un « IQI » (Institution quality index) rassemble cinq variables susceptibles d’en capturer les différents aspects. Ce chapitre explique pourquoi les professionnels de la fiscalité sont attirés davantage par les environnements institutionnels de faible qualité. Le principe de base, dans ces types de scénarios, repose sur le fait que les professionnels de la fiscalité sont encore puis puissants et influents qu’ailleurs. Cela est dû à la hausse du déséquilibre informationnel et au dysfonctionnement général du système institutionnel.

Mots clés :

Induction De La Demande, Asymétrie D’information, Contentieux Fiscal, Contribuables Professionnels Des Impôts, Qualité Institutionnelle.