La soutenance aura lieu le mercredi 8 février 2023 à 10h00 au Bâtiment Pierre Grappin (B) – Salle B015 René Rémond.

Sous la direction de :

Marc BAUDRY, Professeur des universités, Université Paris Nanterre

Béatrice DUMONT, Professeure des Universités, Université Sorbonne Paris Nord.

Membres du jury :
M. René AÏD, Professeur des Universités, Université Paris Dauphie PSL
M. Dietmar HARHOFF, Professeur d’enseignement supérieur, Max Planck Institut
M Roman ARJONA GRACIA, Economiste, Commission Européenne
Mme Béatrice DUMONT, Professeure des Universités, Université Sorbonne Paris Nord
M. Dominique QUELLEC, Conseiller
M. Eric LANGLAIS, Professeur des Universités, Université Paris Nanterre
M. Marc BAUDRY, Professeur des Universités, Université Paris Nanterre

Résumé de la thèse :

L’étude de la relation entre brevets et progrès technique présente un intérêt à au moins deux égards. Elle permet d’apprécier si le système des brevets est un instrument efficace dans son rôle de catalyseur de l’innovation, mais apporte également une information sur la pertinence du recours aux données de brevets comme témoins de l’activité inventive des firmes. L’objectif de cette thèse est d’étudier cette relation dans le secteur l’énergie éolienne. La solution retenue par les pouvoirs publics en matière d’innovation verte est bien souvent le couplage entre une politique visant à inciter les agents économiques à s’engager dans le processus de R&D – un système de brevets s’inscrivant dans cette logique – et une politique visant à orienter cet effort de recherche vers des technologies propres. Le système des brevets a donc un rôle clé à jouer dans la réalisation des objectifs climatiques. Le premier chapitre aborde la question des usages dits stratégiques des brevets sous le prisme de la procédure d’opposition. Dans un deuxième chapitre, nous cherchons à distinguer par des techniques d’analyse sémantique les brevets relevant de l’innovation de produit et de procédé. Les deux chapitres suivants cherchent à apprécier si les firmes qui détiennent les brevets sont celles qui contribuent de manière effective au progrès technique. Le troisième chapitre s’intéresse à l’innovation de produit, et donc à la relation entre brevets et évolution dans les caractéristiques techniques des turbines. Le quatrième chapitre suit la même logique, mais se concentre sur l’innovation de procédé et la baisse du coût de la technologie. Finalement, rien n’indique que le système européen des brevets ne remplit pas sa fonction de catalyseur de l’innovation.

Mots clés :

Innovation bas-carbone, Politique d’innovation , Brevets, Energie éolienne